Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comptoirs de France et de Navarre
Monsieur Mathieu LE QUENTREC

Numéro de dépôt :
4518272
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
Comptoirs de France et de Navarre de Mathieu LE QUENTREC

Présentation de la marque Comptoirs de France et de Navarre

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par monsieur Mathieu LE QUENTREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comptoirs de France et de Navarre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Mathieu LE QUENTREC domicilié(e) 6 RUE DES OISEAUX - 22120 - YFFINIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MATHIEU LE QUENTREC domicilié(e) 6 RUE DES OISEAUX - 22120 - YFFINIAC - France.

La marque Comptoirs de France et de Navarre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoirs de France et de Navarre arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

Mathieu LE QUENTREC a également déposé les autres marques suivantes : WINK-ICE


Monsieur Mathieu LE QUENTREC - 6 RUE DES OISEAUX - 22120 - YFFINIAC - France


Monsieur MATHIEU LE QUENTREC - 6 RUE DES OISEAUX - 22120 - YFFINIAC - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.